Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT ELCE
SA CURAT-DOP

Numéro de dépôt :
1355874
Date de dépôt :
23/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2006

Présentation de la marque LE PETIT ELCE

Déposée le 23 mai 1986 par la société SA CURAT-DOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT ELCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SA CURAT-DOP domicilié(e) 69 Avenue Jean Jaurès - BP 17, 33602 PESSAC Cedex (dossier no 2069359) - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 203 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE LE CHAT BOTTE S.A. CURAT DOP domicilié(e) (dossier no 2069359) - France.

La marque LE PETIT ELCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT ELCE est expirée depuis le 23 mai 2006.

SA CURAT-DOP a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT ECUREUIL , TOM'CAT , LES BISCUITS DE LA BAIE D'ARCACHON , ANTILLAIS LE CHAT BOTTE


SA CURAT-DOP - 69 Avenue Jean Jaurès - BP 17, 33602 PESSAC Cedex (dossier no 2069359) - France - SIREN 455203000


BISCUITERIE LE CHAT BOTTE S.A. CURAT DOP - (dossier no 2069359) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 1996 n°2069359 - Publication au BOPI 1996-05-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Biscuiterie, pâtisserie.