LE PETIT ELCE
Présentation de la marque LE PETIT ELCE
Déposée le 23 mai 1986 par la société SA CURAT-DOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT ELCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PETIT ELCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT ELCE est expirée depuis le 23 mai 2006.
SA CURAT-DOP a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 mai 1996 n°2069359 - Publication au BOPI 1996-05-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44